TI'NET
Présentation de la marque TI'NET
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISO 64 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TI'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TI'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'NET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
ISO 64 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13